Règlement intérieur du Basket-Ball Club du Contynois :

     Le Basket Ball Club du Contynois, association de type loi 1901, est affilié à la Fédération Française de Basket Ball. Elle a pour finalité la pratique du Basket Ball et de permettre à tous d’évoluer au plus haut niveau de compétition possible (départementale, régionale ou nationale).

Son siège social est établi : 18, route d'Amiens – 80160 NAMPTY

Son numéro de parution au Journal Officiel est le 20090040, paru le 03 octobre 2009 sous le numéro d’annonce 1485.

Notre association a été créée le 21 septembre 2009. Sa déclaration a été faite auprès de la Préfecture de la Somme.

Le Conseil d’Administration du Basket Ball Club du Contynois est composé de :

• BOSSU Jérémie, Président
• CAUSSIN Jean-Raymond, Membre du bureau
• DUFOUR Adeline, Membre du bureau
• HALEINE Valérie, Membre du bureau
• HOCHART Stéphanie, Membre du bureau
• LAURENT Jean-Pierre, Membre du bureau
• LELEU Tony, Trésorier et Correspondant
• TABARY Caroline, Membre du bureau

- Le Basket Ball -

     On peut être adepte du Basket Ball et rêver qu'il suffit de faire cette activité sportive en se contentant de quelques notions de base, mais il faut savoir que

la pratique de ce sport ne s'improvise pas !

Le Basket Ball est un sport de loisir et/ou de compétition qui se pratique en équipe. Il est, par conséquent, indispensable d'avoir un bon esprit d'équipe. Il constitue un des éléments de base nécessaire au bon déroulement de n’importe quel sport et donc du notre. Celui-ci doit être présent avant, pendant et après l’entraînement et le match.

Nous pensons qu’avoir l'esprit d'équipe permet de faciliter le développement de l'esprit sportif, ce qui amène au respect :

• de la structure et des objectifs du projet du Basket Ball Club du Contynois,
• des règles et du code de jeu de la Fédération Française de Basket Ball,
• du coéquipier,
• de l'adversaire,
• des officiels (arbitres, officiels de la table de marque, responsable de l’organisation…).

Nous estimons que le respect de ces valeurs fondamentales de notre sport permet un épanouissement personnel et collectif.

Afin que toutes les joueuses et joueurs aient l'occasion de progresser et de s'épanouir dans la pratique du Basket Ball et de permettre au Basket Ball Club du Contynois de réaliser ses objectifs, le règlement ci-après, doit être strictement appliqué.

Le succès d'une saison sportive et de notre projet de club est conditionné par le respect, de chaque membre, des règles qui y sont décrites.

Le présent règlement intérieur a pour objectif de permettre à l’ensemble de nos adhérents de pratiquer le Basket Ball dans les meilleures conditions. Il identifie les droits et les devoirs de chacun(e), il est un outil qui a pour but de préciser le fonctionnement de l’association et d’en responsabiliser ses membres. L’adhésion au club engage le licencié à respecter ce règlement intérieur et à participer activement à la vie du Basket Ball Club du Contynois.

1. But :

     Le Basket Ball Club du Contynois a pour but d’administrer, de gérer, de promouvoir, d’organiser, de développer et de favoriser l’enseignement du Basket Ball pour toutes et tous.

Notre club s’interdit toute prise de position et actions politiques, philosophiques et religieuses et respecte les convictions individuelles. Il s’interdit également toute discrimination de races, de nationalités et de sexes.

2. Gestion du Basket Ball du Contynois :

     Selon les statuts du Basket Ball Club du Contynois, la gestion de notre club est officiellement assurée par un conseil d’administration composé de neuf membres :

• un Président
• un Trésorier / Correspondant
• six membres du Bureau

Pour les besoins internes, cette composition peut être modifiée et étendue à d'autres membres, en fonction de la structure du club et des objectifs à atteindre et à réaliser.

3. Membres du club :

     Sont considérées comme membres de notre club, les personnes adhérentes auprès du Basket Ball Club du Contynois (BBCC). Cette adhésion est confirmée par la licence souscrite et par l’acceptation des statuts et règles, par la joueuse ou le joueur et/ou par son représentant légal si l’adhérent est un enfant mineur d’âge.

Donc, toute personne demandant son adhésion au Basket Ball Club du Contynois devra :

• satisfaire à la visite médicale,
• s’acquitter de sa cotisation (les dirigeants, les entraîneurs, les arbitres et les Officiels de la Table de Marque - OTM - bénéficient de la gratuité de la licence),
• accepter sans réserve le présent règlement.

4. Trésorerie :

     Par décision du Conseil d’Administration, des modifications dans les obligations de ce règlement intérieur peuvent être apportées lors de chaque Assemblée Générale annuelle et feront l’objet d’un point mis à l’ordre du jour de cette dite Assemblée Générale.

Pour les membres adhérents, joueuses et joueurs, une cotisation annuelle servant à couvrir une partie des frais liée à leur pratique et à l’encadrement sera à payer au plus tard deux semaines après le début de l’activité. Deux séances d’essai sont autorisées pour tout nouvel adhérent avant qu’il soit dans l’obligation de souscrire une licence.

À l'expiration de ce délai, le Conseil d’Administration se réserve le droit d'accès au championnat et aux entrainements de toutes les joueuses et joueurs non en règle de cotisation.  

Pour la saison 2018-2019, cette cotisation annuelle est fixée à :

• Licencié(e) né(e) de 2008 à 2013 :                               70 €
• Licencié(e) né(e) de 2004 à 2007 :                               80 €
• Licencié(e) né(e) avant 2003 :                                      90 €

Remise famille : 10,00 € pour deux enfants licenciés / 20,00 € pour trois / 30,00 € pour plus de trois.

Les membres doivent s’acquitter de la cotisation annuelle auprès du Trésorier du Basket Ball Club du Contynois. Aucun dépôt de licence ne sera effectué sans le règlement intégral de la cotisation. Il est exigé la totalité de la cotisation par chèque. Il est possible d’effectuer trois versements étalés sur 3 mois. Toute cotisation versée est définitivement acquise sauf exception[1]. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission ou d’exclusion d’un membre.

Les non licenciés ne pourront pas participer aux entraînements ni aux compétitions à l’exception des manifestations organisées dans le cadre de journées portes ouvertes et lors des essais éventuels de fin ou de début de saison.

Pour les mutations il faut s’adresser au Trésorier/Correspondant du club (modalités particulières demandées par la FFBB).

5. Présences :

     Les entraîneurs ont la responsabilité de s’occuper des joueuses et joueurs présents dont ils ont la charge dès le début des entraînements de l'équipe dont ils sont responsables.

Il est impératif que les joueuses ou joueurs fassent en sorte de prévenir leur entraîneur de toute absence aux entraînements et aux matchs par tous les moyens possibles de communication (appel, SMS, mail, réseaux sociaux).

La joueuse, le joueur fera preuve d’assiduité aux séances d’entraînement et aux matchs de sa catégorie. Elle, il, avertira le plus tôt possible les responsables du club de son absence (si l’entraîneur n'est pas joignable, le Président, le Trésorier / Correspondant ou un membre du Bureau, doit obligatoirement l’être en cas d’indisponibilité).

Les entraînements hebdomadaires sont planifiés et communiqués aux adhérents en début de saison.

Les lieux et horaires de départ pour les déplacements sont fixés par le club et consultables sur le site internet du Basket Ball Club du Contynois ainsi que sur la page Facebook officielle du club ou encore sur le tableau d’affichage du gymnase omnisport de Plachy-Buyon.

La prise en charge prend effet à partir de l’heure du rendez-vous et se termine à la fin de l’horaire prévu de la séance d’entraînement, de la fin d’un match à domicile ou encore lors du retour au point de rendez-vous pour les rencontres à l’extérieur. Par respect pour les autres membres de l’équipe, la présence et la ponctualité à l’ensemble des entraînements et des matchs est obligatoire sauf cas de force majeure.

Les parents d’enfants mineurs ont la responsabilité d’accompagner et récupérer leurs enfants dans le gymnase aux heures indiquées des débuts et fins de manifestations sportives (entraînements et matchs) auprès de leur entraîneur respectif.

Le Basket Ball Club du Contynois décline toute responsabilité en dehors de ses installations sportives et en dehors des heures d’activités.

En cas d’accident, le club n’est pas tenu responsable en dehors des heures d’entraînements et de matchs. Durant les entraînements, seule l’aire de jeu sera accessible aux participants. Les couloirs, vestiaires et club-house ne sont pas prévus comme aires de jeu. Tout accident qui surviendrait du fait du non-respect de cet article ne saurait engager la responsabilité de l’entraîneur, ni celle des dirigeants du Basket Ball Club du Contynois.

Les déplacements des joueurs sur le lieu des compétitions ne sont pas toujours assurés par le club.

Au début de chaque phase de championnat, un calendrier est remis à chaque joueuse et joueur. Les parents d’adhérents mineurs sont sollicités pour le transport des équipes. Ils s’engagent à assurer et à véhiculer plusieurs fois par saison les enfants. En cas d’absence ou d’insuffisance de moyens de transport : le déplacement sera annulé. Les déplacements sont sous l’entière responsabilité des parents ou des joueuses et joueurs (pour les joueuses et joueurs majeurs).

Les conducteurs sont responsables des enfants qu’ils transportent, ils s’engagent à être assurés et couverts pour les personnes qu’ils transportent. Ils s’engagent également à respecter le Code de la Route (ceintures de sécurité, rehausseur, nombre de passagers, limitation de vitesse…). Le Basket Ball Club du Contynois ne peut être tenu responsable du transport des joueuses et des joueurs.

Conformément à l'article 200 CGI de la loi du 6 juillet 2000 sur les activités bénévoles, nous vous fournirons sur simple demande au Trésorier, une attestation fiscale de non remboursement pour votre déclaration d’impôt afin de récupérer une partie des frais de déplacements.

Les entraîneurs sont nommés par le Conseil d’Administration du Basket Ball Club du Contynois. Ils sont les seuls habilités à décider des différentes tactiques et options de jeux au cours des entraînements et des rencontres se rapportant au projet technique du club. Ils doivent veiller au bon comportement des joueuses et des joueurs qui composent son équipe, pendant un entraînement ou une rencontre, dans l’enceinte du club et lors des déplacements.

6. Respect des personnes

     Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement. Il est attendu de chaque licencié, lors de l’exercice de quelque fonction que ce soit, liée à l’activité Basket Ball, ait une attitude irréprochable.

Les décisions des entraîneurs seront respectées. Une divergence, une discussion voire un conflit, qui ne trouve pas d'issue, sera tranché par le Conseil d’Administration du Basket Ball Club du Contynois, après avoir entendu les diverses parties.

Il est toutefois signalé que le Conseil d’Administration et les entraîneurs ont défini des objectifs à atteindre, en début de saison et que, par conséquent, sauf en cas de déviation importante, ils gardent la confiance dudit Conseil d’Administration.

La joueuse, le joueur, le coach ou encore le délégué ne contestera jamais ouvertement les décisions de l'arbitre sinon, en inscrivant les réserves d'usage sur la feuille de match.

Pour tout débordement qui serait rapporté au Conseil d’Administration, celui-ci désignera en son sein trois personnes pour constituer un Comité des Litiges.

Sa mission sera d’écouter les parties ayant commis un débordement affectant l’équipe, les adversaires, les arbitres, le public, ou tout autre acte pouvant être préjudiciable au Basket Ball Club du Contynois, à son image et à sa renommée.

Tout membre licencié du Basket Ball Club du Contynois peut être sanctionné pour les motifs suivants :

• absences consécutives aux entraînements sans motifs,
• propos désobligeants envers les autres membres,
• non- respect des statuts fédéraux, ou du club,
• insultes, tentative de coups, coups volontaires sur un officiel, un licencié (coéquipier ou adversaire) ou un spectateur,
• vol,
• etc.

Toute personne convoquée devant le Comité des Litiges et qui ne se présenterait pas risque la sanction la plus lourde qui est l’exclusion définitive du club.

L’entraîneur est le garant du bon déroulement et du comportement de son équipe. Il a le devoir d’informer dans les meilleurs délais le Conseil d’Administration de tout incident qu’il juge majeur et devant être traité par le Comité des Litiges ce qui amènera à un entretien avec ce dernier et le(s) acteur(s) du litige.

Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes :

• Avertissement,
• Travail d’Intérêt Général dans le club,
• Suspension temporaire,
• Exclusion définitive.

Le Comité des Litiges prend l’engagement d’avoir une attitude impartiale et d’instruire à charge et à décharge de la manière la plus objective possible.

Toute décision ne pourra être prise qu’après débat contradictoire de ce Comité des Litiges. Aucune pression extérieure ne sera acceptée du Conseil d’Administration afin de laisser au  Comité des Litiges toute son indépendance.

La décision du Comité des Litiges est sans appel. Elle est communiquée en premier lieu et en priorité à l’intéressé, dans les jours qui suivent l’entretien. Elle fera l’objet d’un procès-verbal à remettre au Conseil d’Administration qui en aura la conservation.

Toutes les amendes imputées au club par la Fédération Française de Basket-Ball, la Ligue de Picardie ou le Comité de la Somme, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, seront répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou responsables légaux.

Pour toute joueuse ou tout joueur coupable de dégradation (tranché par le Comité des Litiges), le montant de l’amende sera décidé selon le degré de l’infraction par le Conseil d’Administration sur rapport du Comité des Litiges.

Notre assurance ne couvrira pas les actes volontaires de violence causés à tous tiers et de dégradations de biens matériels.

7. Accès à nos installations :

     Les entraînements et rencontres à domicile ont pour cadre les installations communales et municipales des gymnases suivants :

• gymnase omnisport de Plachy-Buyon
• gymnase Claude Jeunemaître de Conty

L’accès à nos installations sportives nous est réservé en lien avec un planning déterminé à chaque début de saison. Ce planning est défini en lien avec les autres associations qui occupent ces mêmes installations sportives et la Communauté de Communes du Contynois.

Sur ces temps qui nous sont attribués, ces lieux sont réservés à notre club. Le Basket Ball Club du Contynois se donne donc « le droit d’entrée » à tout instant.

8. É​quipements :

Chacun devra se conformer aux règlements spécifiques à l’accès des équipements sportifs. Une attention toute particulière sera portée aux chaussures de sport qui devront être propres, dédiées à la pratique exclusive du sport en salle et chaussées sur place. Le même respect sera apporté vis-à-vis des installations des clubs visités. Les joueuses/joueurs doivent laisser obligatoirement en état de propreté permanent les vestiaires, locaux et abords immédiats du terrain après les entraînements et les matchs. Les joueuses/joueurs emportent tous les objets (sacs, vêtements, bouteilles, etc.) afin de laisser une place propre et nette pour l’équipe suivante mais aussi afin d'éviter toutes réclamations des autorités municipales et communales.

Une tenue de sport est exigée pour la bonne pratique du Basket Ball (chaussures de sport, short ou jogging et tee-shirt).

Les équipements sont mis à la disposition des joueuses et des joueurs. Ils en prendront soin et les restitueront à la fin de chaque prestation (entraînement et match).

En cas de dégradation, de perte ou de non restitution, il leur sera facturé au prix d'un équipement neuf (prix du jour).

• Lavage des jeux de shorts et maillots :

     À tour de rôle et dans une entente interne à l’équipe chaque joueuse/joueur (ou ses parents) aura la responsabilité de (faire) laver l’ensemble des équipements et de les ramener durant les entrainements de la semaine suivante à son entraîneur.

Il est totalement interdit de reprendre personnellement l’équipement après un match, sauf dérogation.

9. Sécurité :

     Il est interdit de faire usage du matériel autre que celui dévolu à la pratique du Basket Ball dans les salles de sport occupées par le Basket Ball Club du Contynois. En cas d'accident, le club ne pourra être tenu pour responsable.

Seules les activités organisées à la demande de l’entraîneur sont autorisées.

INTERDICTION DE FUMER dès l’entrée principale de chaque salle qui nous est confiée.

10. Communication :

     Les outils de communication du Basket Ball Club du Contynois sont dans l’ordre de priorité :

• le site Internet de l’association : www.bbcc.fr,
• la page Facebook officielle du club,
• les tableaux d’affichage du gymnase omnisport de Plachy-Buyon.

Les adhérents du Basket Ball Club du Contynois s’engagent à consulter ces outils de façon régulière et à répondre, dans les délais imposés, aux demandes d’information ou d’inscription diffusées. Les adhérents du Basket Ball Club du Contynois s’engagent à communiquer, dans la mesure du possible, aux dirigeants de l’association l’ensemble de leurs coordonnées afin de faciliter la diffusion des informations. Ils communiqueront en particulier leurs adresses postales, électroniques et leurs numéros de téléphone fixes et/ou mobiles.

11. Participation active à la vie du club :

     L'adhésion engage le licencié à participer activement à la vie de son club. En signant une licence au Basket Ball Club du Contynois, vous adhérez à une association de type loi 1901, gérée par des bénévoles. En aucun cas, le club ne fournit, en contrepartie du paiement de la licence, une prestation de services. Par conséquent, la joueuse, le joueur a des droits mais également des devoirs :

Il doit tenir des tables de marques et arbitrer.

Donc, chaque licencié lorsqu’il est convoqué pour l’arbitrage, le chronométrage ou la tenue de la feuille de match doit être présent un quart d’heure avant l’heure prévue de la rencontre. En cas d’indisponibilité, la personne convoquée doit procéder elle-même, dans la mesure du possible, à son remplacement et signaler au club, le nom de son remplaçant. Le planning des convocations (arbitrage, table) est disponible sur les tableaux d’affichage du gymnase omnisport de Plachy-Buyon ainsi que dans la partie « Agenda » du site du club et sur la page Facebook.

12. Formation :

     Le Basket Ball Club du Contynois s’engage à payer toutes formations proposées par la Fédération Française de Basket-Ball, après accord du Conseil d’Administration, à tout licencié qui souhaite développer ses connaissances et compétences dans le domaine de l’encadrement et de l’arbitrage. À chaque début de saison, le club s’engage à initier les licenciés à l’arbitrage et à la tenue de table de marque.

13. Objets personnels :

     Le port de montre, gourmette, chaînes, boucles d’oreilles et autres bijoux n’est pas autorisé pour la pratique du Basket Ball. Ces accessoires devront être laissés à la maison pendant les entraînements et les matchs afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol.

Le Basket Ball Club du Contynois décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur lors des entraînements et des compétitions.

14. Droit à l’image :

     Les licenciés ou les parents des mineurs licenciés acceptent par avance que les photos prises lors des entraînements et des matchs puissent être utilisées sur le site internet du club, la page Facebook officielle du club, les affiches et les documents de promotion du club ou dans la presse locale.

À défaut, il faudra l’indiquer lors de l’adhésion, conformément à l'article 9 du Code Civil (droit au respect de la vie privée/droit d'image) ou sur simple demande.

15. Champ d'application du règlement sportif du Basket Ball Club du Contynois :

     Ces règles sont applicables dans les salles mises à la disposition de notre club, ainsi que lors de toutes manifestations extérieures de notre club.

Le Conseil d’Administration du Basket Ball Club du Contynois